Mentions Légales




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2. PRESENTATION ET PRINCIPE

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3. ACCESSIBILITE

Le site www.corpus-in-spire.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.corpus-in-spire.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.corpus-in-spire.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.


4. ACCEPTATION DES TERMES ET CONDITIONS

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7. PROPRIETE INTELLECTUELLE

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